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Règlement sur les robots

Ce module explore la réglementation des robots, en se concentrant sur les cadres juridiques et éthiques qui régissent le développement, le déploiement et le fonctionnement des systèmes robotiques. Il couvre les normes de sécurité, les questions de responsabilité, les préoccupations en matière de respect de la vie privée et l'impact sociétal des robots dans diverses industries et espaces publics.

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Wachter, Sandra, Brent Mittelstadt et Luciano Floridi. "Pourquoi un droit à l'explication de la prise de décision automatisée n'existe pas dans le Règlement général sur la protection des données." Droit international de la protection des données 7, no 2 (2017) : 76-99.

https://doi.org/10.1093/idpl/ipx005

Bostrom, Nick. La superintelligence : Paths, Dangers, Strategies. Oxford, Royaume-Uni ; New York, NY : Oxford University Press, 2016.

Commission européenne pour l'efficacité de la justice (CEPEJ). "Charte éthique européenne sur l'utilisation de l'intelligence artificielle dans les systèmes judiciaires et leur environnement". Adoptée lors de la 31e réunion plénière de la CEPEJ (Strasbourg) : CEPEJ, 3-4 décembre 2018.

https://rm.coe.int/ethical-charter-en-for-publication-4-december-2018/16808f699c

Brownsword, Roger, Eloise Scotford, et Karen Yeung, eds. "Leta Jones, Meg et Jason Millar, 'Hacking Metaphors in the Anticipatory Governance of Emerging Technology : The Case of Regulating Robots". In The Oxford Handbook of Law, Regulation and Technology, Vol. 1. Oxford University Press, 2016.

https://doi.org/10.1093/oxfordhb/9780199680832.001.0001

Guadamuz, Andres. "Les androïdes rêvent-ils de droits d'auteur électriques ? Analyse comparative de l'originalité dans les œuvres générées par l'intelligence artificielle." Intellectual Property Quarterly 2017, no. 2 (9 février 2017) : 169-86.

https://sussex.figshare.com/articles/journal_contribution/Do_androids_dream_of_electric_copyright_Comparative_analysis_of_originality_in_artificial_intelligence_generated_works/23441399/1

Groupe indépendant d'experts de haut niveau sur l'intelligence artificielle mis en place par la Commission européenne : Mis en place par la Commission européenne. "Lignes directrices en matière d'éthique pour une IA digne de confiance", 8 avril 2019.

https://www.aepd.es/sites/default/files/2019-12/ai-ethics-guidelines.pdf

Leenes, Ronald, Erica Palmerini, Bert-Jaap Koops, Andrea Bertolini, Pericle Salvini et Federica Lucivero. "Défis réglementaires de la robotique : Some Guidelines for Addressing Legal and Ethical Issues" (Défis réglementaires de la robotique : quelques lignes directrices pour aborder les questions juridiques et éthiques). Droit, innovation et technologie 9, no 1 (2 janvier 2017) : 1-44.

https://doi.org/10.1080/17579961.2017.1304921

Calo, Ryan. "Politique en matière d'intelligence artificielle : Une feuille de route". Journal électronique SSRN, 2017.

https://doi.org/10.2139/ssrn.3015350

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Wachter, Sandra, Brent Mittelstadt et Luciano Floridi. "Pourquoi un droit à l'explication de la prise de décision automatisée n'existe pas dans le Règlement général sur la protection des données." Droit international de la protection des données 7, no 2 (2017) : 76-99.

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